Mentions légales

Édition du site Internet

Le site L’actu des Apiculteurs 🐝 (ci-aprĂšs « le Site »), accessible Ă  l’adresse https://www.lactudesapiculteurs.fr est Ă©ditĂ© par Philippe ROYER (ci-aprĂšs « l’Editeur »), domiciliĂ© Ă  24140 Eyraud-crempse-Maurens, ,

Hébergeur du site Internet

Le Site est hébergé par o2switch, EURL au capital de 100 000 euros, dont le siÚge social est situé 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, joignable par le moyen suivant : 0444446040.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animĂ©es ou non, sĂ©quences vidĂ©o, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient ĂȘtre utilisĂ©es pour faire fonctionner le Site et plus gĂ©nĂ©ralement tous les Ă©lĂ©ments reproduits ou utilisĂ©s sur le Site sont protĂ©gĂ©s par les lois en vigueur au titre de la propriĂ©tĂ© intellectuelle.

Ils sont la propriĂ©tĂ© pleine et entiĂšre de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particuliĂšres. Toute reproduction, reprĂ©sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces Ă©lĂ©ments, y compris les applications informatiques, sans l’accord prĂ©alable et Ă©crit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procĂ©dure dĂšs la prise de connaissance de ces utilisations non autorisĂ©es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privĂ© dans un cercle de famille est autorisĂ©e et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnĂ©es par Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nĂ©cessite l’autorisation prĂ©alable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accĂšs Ă  d’autres sites web Ă©ditĂ©s et gĂ©rĂ©s par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra ĂȘtre tenu responsable directement ou indirectement dans le cas oĂč lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions lĂ©gales.

Retour en haut